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Marques déposées par BERTRAND Roselyne
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SIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGAL
BERTRAND Roselyne

Numéro de dépôt :
1576500
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque SIGAL

Déposée le 10 novembre 1989 par BERTRAND Roselyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAND Roselyne, domicilié(e) Chemin du Mas de Van Der Burg, 34400 LUNEL-VIEL - France.

La marque SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAL est expirée depuis le 10 novembre 1999.

BERTRAND Roselyne a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA , LES 5 CONTINENTS


BERTRAND Roselyne - Chemin du Mas de Van Der Burg, 34400 LUNEL-VIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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